Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site www.novatiq.fr , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ÉDITION DU SITE

ÉDITION DU SITE

L’édition du Site est assurée par la société NOVATIQ, SAS au capital de 30,00 euros, immatriculée au

Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 991765702 dont le siège social est situé au

60 rue François 1er, 75008 Paris,

• Numéro de téléphone : 0648782293

• Adresse e-mail : support@novatiq.fr

• N° de TVA intracommunautaire : FR16991765702

• Directeur de la publication : Vanazzi Adrien

Ci-après l’ « Editeur ».

HÉBERGEUR

HÉBERGEUR

HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Framer, dont le siège social est situé au Rozengracht 207B, 1016 LZ

Amsterdam, Pays-Bas.

L’hébergeur du Site est la société Framer, dont le siège social est situé au Rozengracht 207B, 1016 LZ

Amsterdam, Pays-Bas.

ACCÈS AU SITE

ACCÈS AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Éditeur est prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, se reporter aux conditions générales de vente (CGV) du site www.novatiq.fr accessibles depuis la rubrique « Conditions générales de vente (CGV) ».

Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à l’article 11, 12 & 13 des conditions générales de vente cité ci-dessus accessibles depuis la rubrique « Conditions générales de vente (CGV) ».

Pour plus d’informations en matière de cookies, se reporter à l’article 14 des conditions générales de vente cité ci-dessus accessible depuis la rubrique « Conditions générales de vente (CGV) ».

L’édition du Site est assurée par la société NOVATIQ, SAS au capital de 30,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 991765702 dont le siège social est situé au

60 rue François 1er, 75008 Paris,

• Numéro de téléphone : 0648782293

• Adresse e-mail : support@novatiq.fr

• N° de TVA intracommunautaire : FR16991765702

• Directeur de la publication : Vanazzi Adrien

Ci-après l’ « Editeur ».

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Éditeur est prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, se reporter aux conditions générales de vente (CGV) du site www.novatiq.fr accessibles depuis la rubrique « Conditions générales de vente (CGV) ».

Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à l’article 11, 12 & 13 des conditions générales de vente cité ci-dessus accessibles depuis la rubrique « Conditions générales de vente (CGV) ».

Pour plus d’informations en matière de cookies, se reporter à l’article 14 des conditions générales de vente cité ci-dessus accessible depuis la rubrique « Conditions générales de vente (CGV) ».

L’édition du Site est assurée par la société NOVATIQ, SAS au capital de 30,00 euros, immatriculée au

Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 991765702 dont le siège social est situé au

60 rue François 1er, 75008 Paris,

• Numéro de téléphone : 0648782293

• Adresse e-mail : support@novatiq.fr

• N° de TVA intracommunautaire : FR16991765702

• Directeur de la publication : Vanazzi Adrien

Ci-après l’ « Editeur ».

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site www.novatiq.fr , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».